Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0124
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0128
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0278
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0103
Date signature
28/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
BDE-47, TPP, homosalate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
19/11/2018
Date de mise en ligne
01/07/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, Formaldéhyde, risques professionnels
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
01/10/2018
Mots clés
REACH, CoRAP, Permanganate de potassium, potassium hexatitanate, OTNE
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0235
Date signature
04/04/2018
Date de mise en ligne
16/04/2018
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, identification, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0127
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)