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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du tétrachlorure de carbone (n° CAS 56-23-5) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0276
Date signature
11/07/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, tétrachlorure de carbone, CCl4
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AVIS de l'Anses relatif à la proposition de restriction au titre du Règlement REACH : " Les substances sensibilisantes cutanées dans les articles textile, cuir, fourrures et peaux"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0292
Date signature
24/06/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
Sensibilisants cutanés, restriction, textile, cuir, fourrures, peaux, allergie de contact, analyse socio-économique, substitution, impacts, bénéfices sanitaires
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du permanganate de potassium (n° CAS 7722-64-7)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0116
Date signature
30/04/2019
Date de mise en ligne
14/05/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, Permanganate de potassium
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du triacrylate de trimethylolpropane (n°CAS 15625-89-5) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
10/04/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, triacrylate de trimethylolpropane, TMPTA
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion règlementaires des persulfates de potassium, d’ammonium et de sodium dans le cadre de REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0011
Date signature
29/03/2019
Date de mise en ligne
12/06/2019
Mots clés
REACH, RMOA, analyse d’options de gestion réglementaires, persulfate, vigilance, cosmétique, sensibilisation, allergie, asthme
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du 3,3'-dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (n° CAS 91-97-4) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACh

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
25/03/2019
Date de mise en ligne
08/04/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-diyl diisocyanate, TODI
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0126
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

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