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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d’une catalase issue d’une souche d’Aspergillus tubingensis non génétiquement modifiée pour la production de fibres d’écorces d’agrumes

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
27/06/2024
Numéro de saisine
2021-SA-0042
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NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’état des lieux des consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations et à l’établissement d'une liste socle de substances et méthodes de mesure pour la surveillance des panaches de fumées issus des feux de végétation de grande ampleur

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-AST-0171
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Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0021
— Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 7 novembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DAS1131 développé pour être tolérant au glyphosate et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-1530)

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0026
— Document PDF

Extrait de l’Avis de l'Anses du 6 juillet 2022 relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
13/06/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0007
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant l’objectif nutritionnel particulier « apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbage » pour les ruminants ayant un rumen fonctionnel

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Alimentation animale
Date de mise en ligne
10/06/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0192
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NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
06/06/2024
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’actualisation des valeurs guides de qualité d’air intérieur du tétrachloroéthylène (CAS n°127-18-4)

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2023-MPEX-0043
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2023-REACh-0125
— Document PDF

EXTRAIT d'AVIS de l'Anses du 11 décembre 2023 relatif à une demande d’autorisation d’utilisation de matériaux pour emballage alimentaire soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets inscrits en application de l’arrêté du 12 août 1986 modifié

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Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Date de mise en ligne
03/06/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0028

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